ETF crypto : 12 altcoins ciblés pour une validation express

Les bourses américaines accélèrent leurs propositions d’ETF crypto

Le 30 juillet, trois grandes bourses américaines, Cboe BZX, Nasdaq et NYSE Arca, ont soumis des formulaires 19b-4 à la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis pour proposer des normes de cotation des ETF liés aux cryptomonnaies, dans le but d’accélérer leur mise en négociation publique.

Selon James Seyffert de Bloomberg Intelligence, 91 demandes d’ETF crypto sont en attente, incluant 24 tokens individuels et des fonds indiciels. Ce volume important crée un engorgement pour la SEC, confrontée à un processus d’approbation complexe pour une classe d’actifs encore nouvelle et peu claire en termes de réglementation.

Un formulaire 19b-4 est un document soumis par des organisations autorégulées, comme les bourses, pour proposer des modifications de règles à la SEC. Une fois déposé, il déclenche une période de consultation publique de 21 jours, suivie d’un délai initial de 45 jours pour que la SEC approuve, rejette ou prolonge l’examen. Ce délai peut être étendu jusqu’à 240 jours à partir du dépôt. Pour ces propositions, la période de commentaires s’est terminée le 25 août, avec un premier délai d’approbation fixé au 13 septembre et une date limite finale au 27 mars 2026.

Une avalanche de demandes met la SEC sous pression

Bien que la SEC ait historiquement pris le temps maximum pour approuver les ETF crypto, les modifications proposées allégeraient considérablement la charge de l’agence face à l’afflux de demandes. De plus, une attitude plus favorable de la SEC envers les cryptomonnaies laisse penser qu’une décision pourrait être prise avant la date limite de mars 2026. La nécessité d’un processus accéléré trouve un écho dans l’histoire des ETF traditionnels.

En septembre 2019, la SEC a adopté la règle 6c-11, surnommée «règle ETF», pour moderniser le cadre réglementaire de cet classe d’actif. Cette règle permettait aux ETF respectant des conditions standardisées d’opérer sans nécessiter d’ordres d’exemption individuels. Avant cette règle, les sponsors d’ETF devaient demander des exemptions au cas par cas. Un processus long et coûteux, similaire à la situation actuelle des ETF crypto.

Le précédent des ETF traditionnels : un modèle à suivre

Cette règle a transformé le marché des ETF, réduisant drastiquement les délais et coûts de lancement. Aujourd’hui, le nombre d’ETF cotés dépasse celui des actions individuelles. Les similitudes avec le marché des ETF crypto sont évidentes. Tout comme la règle 6c-11 a permis de passer d’un système d’approbation individuel à un cadre accéléré pour les ETF traditionnels, un cadre similaire pour les ETF crypto offrirait certitude, efficacité et un accès élargi au marché. La croissance exponentielle des ETF traditionnels après 2019 montre qu’une réduction des frictions réglementaires favorise l’innovation et le choix des investisseurs.

Trois critères standardisés pour une cotation accélérée

Si l’un de ces critères est rempli, les ETF associés au token devraient bénéficier d’une approbation rapide. Ces critères visent à établir des seuils objectifs tenant compte de la maturité du marché, de la supervision réglementaire et de la familiarité des investisseurs.

• Critère 1 : Le token doit être négocié sur un marché membre du Intermarket Surveillance Group (ISG), permettant à la bourse et à la SEC d’accéder aux informations nécessaires pour détecter les manipulations ou irrégularités.
• Critère 2 : Le token doit sous-tendre un contrat à terme négocié sur un marché désigné depuis au moins six mois, avec un accord de partage de surveillance entre la bourse et ce marché, garantissant liquidité et surveillance réglementée.
• Critère 3 : Un ETF traditionnel offrant une exposition d’au moins 40% de sa valeur nette d’inventaire au token doit être coté et négocié sur une bourse nationale, indiquant un niveau d’acceptation institutionnelle et d’infrastructure de marché.

Les tokens déjà éligibles à l’approbation rapide

Sur les 100 principaux tokens par capitalisation boursièr, on a identifié ceux éligibles à une inscription accélérée pour des ETF, en excluant BTC et ETH, déjà dotés d’ETF. Dix tokens répondent aux critères, les voici:

• Condition 1 : Aucun token, hormis BTC et ETH, ne répond à ce critère car aucun n’est négocié sur des marchés membres de l’ISG. Bien que la plateforme de dérivés de Coinbase soit membre de l’ISG, elle négocie des dérivés, non des actifs au comptant. Cela pourrait changer avec des initiatives comme le Crypto Sprint du CFTC (annoncé le 1er août) ou le Project Crypto de la SEC (lancé le 5 août), qui explorent le trading de cryptos au comptant sur des DCM ou des bourses nationales.
• Condition 2 : DOGE, LINK, XLM, BCH, AVAX, LTC, SHIB, DOT, SOL et HBAR sont éligibles, car négociés sur Coinbase Derivatives (un DCM avec accords de surveillance) depuis plus de six mois. ADA et XRP, en revanche, n’ont pas encore atteint ce seuil, mais ils le feront en septembre et octobre respectivement. Sur les 12 tokens éligibles (ou bientôt éligibles), neuf ont des demandes d’ETF en cours : DOGE, LTC, LINK, AVAX, DOT, SOL, HBAR, XRP et ADA.
• Condition 3 : XRP et SOL pourraient également se qualifier, car ils ont des ETF de contrats à terme cotés sur des bourses nationales, représentant au moins 40% de leur valeur liquidative. Bien que basés sur des contrats à terme, ces ETF suivent les prix au comptant, ce qui pourrait les rendre éligibles. Ces tokens, répondant aux critères d’inscription accélérée, ont de fortes chances de voir des ETF lancés, surtout si la règle proposée est adoptée.