Qui sera le prochain ?
Coinbase est poursuivi par la SEC juste un jour après Binance. Elle allègue que Coinbase a opéré en tant que courtier non enregistré et a vendu des titres non enregistrés. Deux griefs qui ont également été adressées à Binance. Les allégations remontent à 2019, bien que Coinbase ait été autorisé à entrer en bourse en 2021.
Voici une liste des allégations de la SEC à l’encontre de Coinbase.
Courtier non enregistré
La SEC allègue que depuis au moins 2019 Coinbase a opéré en tant que courtier non enregistré en sollicitant des investisseurs potentiels, en gérant les fonds et les actifs des clients et en facturant des frais basés sur les transactions. Qu’elle soit une bourse non enregistrée qui a fourni une place de marché qui rassemble les ordres de plusieurs acheteurs et vendeurs d’actifs cryptographiques et fait correspondre et exécute ces ordres. Elle aurait aussi agi comme une agence de compensation non enregistrée en détenant les actifs de ses clients dans des portefeuilles contrôlés par Coinbase et en réglant les transactions de ses clients en débitant et en créditant les comptes concernés.
Dans la plainte, la SEC déclare que 13 crypto-actifs sont considérés comme des titres, notamment SOL, ADA, MATIC, FIL, SAND, AXS, CHZ, FLOW, ICP, NEAR, VGX, DASH et NEXO.
La SEC a ciblé SOL, ADA, AXS, MATIC, FIL, SAND dans son procès contre Binance.
Services visés: Portefeuille, Staking et Prime
Le programme de staking proposé par Coinbase permet aux investisseurs de mettre en jeu cinq crypto-actifs : XTZ, ATOM, ETH, ADA et SOL. La SEC affirme que cela signifie que Coinbase propose la vente de titres non enregistrés et que la bourse a privé les investisseurs d’informations matérielles sur Coinbase et ses offres de Staking Program, y compris la façon dont Coinbase utilise le produit de l’offre et les risques et tendances qui affectent l’entreprise et un investissement dans ces titres. Coinbase Wallet est un autre service qui, selon la SEC, vendait des titres non enregistrés.
« Coinbase a rempli ces fonctions malgré le fait que les crypto-actifs qu’elle a mis à disposition pour les échanges sur la plateforme Coinbase, Prime et Wallet comprenaient des titres de crypto-actifs, ce qui fait que les opérations de Coinbase tombent carrément sous le coup des lois sur les valeurs mobilières. CGI, la société mère de Coinbase à laquelle sont reversés les revenus de Coinbase, est une personne de contrôle de Coinbase et a donc violé les mêmes dispositions de l’Exchange Act que Coinbase », a déclaré la SEC.
