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La SEC poursuit la DAO de SushiSwap en justice

Pas si décentralisée au final

SushiSwap, la bourse décentralisée avec près de 600 millions de dollars de dépôts, a été citée à comparaître par la Securities and Exchange Commission (SEC). Le jeton de gouvernance de l’échange, SUSHI, a chuté de 5% après que le PDG Jared Grey ait demandé aux détenteurs du jeton d’approuver un fonds de 3 millions de dollars pour couvrir les frais juridiques prévus de Sushi.

L’assignation à comparaître est le dernier signe en date que les régulateurs américains peuvent sévir contre les organisations décentralisées et qu’ils le feront. La plupart des défenseurs des cryptomonnaies avaient jusqu’à récemment travaillé en supposant que les DAO seraient protégés de toute action réglementaire.

Fonds de défense juridique

Le Sushi DAO Legal Defense Fund proposé couvrirait les frais juridiques des core contributors du protocole qui ont été actifs depuis la réorganisation de l’automne. La moitié des 3 millions de dollars proviendrait des frais d’échange, 35% des subventions et les 15% restants de la trésorerie de Sushi.

La proposition de M. Grey prévoit de compléter le fonds avec 1 million de dollars en USDT selon les besoins si les contributeurs de Sushi utilisent l’allocation initiale de 3 millions de dollars. Il déclaré que cette proposition s’inspirait d’un fonds récemment approuvé par MakerDAO.  

Entités offshores

En octobre, les détenteurs de SUSHI ont massivement approuvé une proposition visant à créer trois entités au Panama et une aux îles Caïmans. Chacune supervisant une fonction essentielle du protocole.

Neil Bhasin, membre du comité de rémunération de Sushi, a déclaré à l’époque que la réorganisation limiterait les risques et l’exposition de tous ceux qui contribuent à la plateforme. Erik Voorhees, un développeur de cryptomonnaies et un fervent défenseur d’une technologie résistante à la censure, s’est rendu sur les médias sociaux mardi pour affirmer que la réorganisation a eu l’effet inverse.

Une DAO n’est pas une société?

« S’il y a une entité, ce n’est pas une DAO », a-t-il écrit sur Twitter. « Ne laissez pas les avocats vous convaincre de vous constituer en société à moins que vous ne vouliez être une société. Il n’est toutefois pas certain que les équipes qui renoncent à se constituer en société soient épargnées par la surveillance du gouvernement.“

En septembre, la Commodity Futures Trading Commission a infligé une amende à Ooki DAO, au motif qu’elle s’était livrée à des activités que seules les entités réglementées appelées futures commission merchants pouvaient exercer. La plateforme a illégalement proposé des transactions de détail à effet de levier sur des actifs numériques et a accepté de payer une amende de 250’000 dollars.

Actions de la SEC

L’assignation à comparaître montre également que la SEC n’a pas perdu de vue l’industrie de la cryptographie malgré un mois relativement calme.

Bien qu’elle n’ait pas encore publié de communiqués de presse sur les cryptomonnaies ce mois-ci, elle a pris au moins huit mesures d’exécution pour des actes répréhensibles présumés au cours des deux premiers mois de l’année. Parmi les cibles figurent la bourse Kraken, qui aurait proposé des titres non enregistrés sous la forme d’un service de mise en jeu, et le fondateur de Terra, Do Kwon, tombé en disgrâce.

Roger Blonnay
Roger Blonnay
J'ai bourlingué à travers le monde comme journaliste itinérant. J'ai surtout écris des actualités commerciales et financières avant de plonger dans la cryptosphère en 2016. Ma passion, c'est l'investissement. Mais je m'intéresse également à la compréhension de la crypto du point de vue des finances personnelles et de ses fondamentaux.

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