Une opinion qui n’engage que lui
Le PDG de Coinbase, Brian Armstrong, a déclaré que le service de staking de sa bourse ne répond à aucun des quatre critères du test de Howie et qu’il le défendra volontiers devant les tribunaux si nécessaire. La Securities and Exchange Commission (SEC) utilise le test de Howey pour déterminer si une transaction peut être considérée comme un contrat d’investissement et être qualifiée de titre.
Coinbase a déclaré que le staking ne peut pas être qualifié de titre tout simplement parce qu’il ne s’agit pas d’une valeur mobilière au sens de la loi américaine sur les valeurs mobilières. Mais surtout, son service de staking sur chaîne basé sur un protocole, Coinbase Earn, ne répond pas aux quatre critères du test de Howey.
Le staking échoue au test de Howey
Les quatre critères du test de Howey sont les suivants: (1) un investissement d’argent (2) dans une entreprise commune (3) avec une attente raisonnable de profits (4) gagnés grâce aux efforts d’autres personnes.
- Le staking n’est pas un investissement d’argent, même selon la définition élargie qui inclut toute contrepartie spécifique abandonnée en échange d’un intérêt financier séparable. En effet, les utilisateurs ne renoncent pas à leurs actifs, ils conservent la pleine propriété de leurs cryptos.
- Ce services ne remplit pas le deuxième critère car les cryptomonnaies sont stakés sur des blockchains décentralisées. Les utilisateurs qui mettent en jeu leurs actifs contribuent à la validation des transactions sur le réseau afin de maintenir sa sécurité. Ils sont uniquement liés par la blockchain et valident les transactions par l’intermédiaire d’une communauté d’utilisateurs. Ce n’est pas une entreprise commune. En effet, les récompenses sont déterminées par le protocole et Coinbase n’y joue aucun rôle.
- Les récompenses sont comme des paiements pour des services. Les utilisateurs sont payés pour les services de validation fournis à la blockchain, il ne s’agit pas d’un retour sur investissement.
- Les récompenses ne sont pas obtenues grâce aux efforts des autres. Les fournisseurs de services de staking n’ont pas de rôle d’entrepreneur, de gestionnaire ou de facteur important dans le fait que les utilisateurs reçoivent des récompenses ou le montant des récompenses reçues.
Un système décentralisé
Le protocole de la blockchain décide quels nœuds de validation reçoivent des récompenses et combien de récompenses doivent leur être versées. Les services de staking valident les transactions au moyen de logiciels accessibles au public et d’équipements informatiques de base. Ce sont simplement des services informatiques et non des services d’investissement.
De plus, la superposition de la législation sur les valeurs mobilières empêchera les consommateurs américains d’accéder aux services cryptographiques de base et les poussera vers des plateformes offshore et non réglementées. Il a ajouté: « Coinbase soutient une réglementation raisonnable dans notre industrie. Mais la réglementation par l’application qui ne fait rien pour aider les consommateurs et pousse l’innovation à l’étranger n’est pas la réponse. Faire le bon choix en matière de staking, c’est important. »
